Contrat trimestriel PANIER DE PROXIMITE
Du 01/10/2023 au 30/09/2024 entre
EARL Les Plaisirs du Jardin Mme et M. : représentée par Valérie et Alain Crochot
Chemin des patis demeurant Zone maraichère de Cergy 95 000 Cergy
Tel : 06 74 09 96 42 / 06 74 09 94 45
et l’adhérent M-Mme ….. demeurant au ….. Tel : ….
Contenu du contrat :
Le présent contrat est passé pour la fourniture à l’abonné de 1 panier hebdomadaire de légumes par le producteur, correspondant chacun à la consommation moyenne d’environ 3 adultes.
La définition de la nature et de la quantité des produits fournis est faite en accord avec la saison et les aléas liés à la production.
Le producteur garantit un prix avantageux du panier par rapport au prix de détail du contenu.
Toutefois, il ne pourra pas être retenu responsable en cas de sinistre exceptionnel (tempête, gel, sécheresse …).
En cas de non récolte, le producteur s’engage à fournir un panier composé de légumes d’un autre producteur du Val d’Oise, de l’Oise ou de la Somme.
Ce contrat est élaboré pour une période renouvelable de 12 mois. Le paiement des paniers se fera d’avance à chaque début de mois, par chèques à l’ordre de « Les Plaisirs du Jardin ».
Engagement du 01/10/23 au 30/09/24 soit 48 distributions de paniers
CHOIX 1 : Demi-Panier : Le prix du demi-panier est de 9 €
Le paiement se fera au réel chaque début de trimestre, le montant du chèque dépendra du nombre de distributions, il sera possible d’établir un chèque pour chaque mois du trimestre.
CHOIX 2 : Panier Complet : Le prix du panier sera variable selon les périodes de forte ou de plus faible production.
Il sera de 20 € du 01/10/23 au 31/01/24 et du 01/06/24 au 30/09/24 (haute saison)
Et de 9 € du 01/02/24 au 31/05/24 (basse saison)
Le paiement se fera au réel au début de chaque trimestre, le montant du chèque dépendra du nombre de distributions et de la période, il sera possible d’établir un chèque pour chaque mois du trimestre.
Le principe d’enlèvement est défini pour toute la période du contrat aux heures et jours déterminés ;
Le consommateur abonné s’engage à enlever ou faire enlever son panier chaque semaine
le mardi de 17H30 à 19H30.
Les reports de paniers pourront s’effectuer dans la limite de 6 paniers par an.
En cas de résiliation de la part de l’abonné aucun remboursement ne sera effectué sur la somme restant due.
En cas d’absence de l’abonné, (durant les heures de la distribution, vacances, week-end …) il pourra faire enlever son panier par un voisin, un ami, quelqu’un de sa famille. C’est souvent l’occasion de faire découvrir ce principe de consommation à d’autres personnes. Dans le cas contraire, son colis est partagé entre les présents ou donné à une association caritative.
Fait en deux exemplaires :
Signature du consommateur et Signature du producteur